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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF
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TER Market
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER Market
Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
3940330
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2022
TER Market de Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF

Présentation de la marque TER Market

Déposée le 13 août 2012 par Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TER Market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TER Market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 29 30 31 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER Market est expirée depuis le 13 août 2022.

Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info


Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions capillaires ; dentifrices.

Papier ; carton ; sacs en papier ou en carton ; prospectus ; brochures ; fiches de recette de cuisine ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; billets, tickets et titres de transport en papier, guides de voyage, cartes, produits hygiéniques en papier, à savoir : papier toilette, papier hygiénique, essuie-tout.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses alimentaires, conserves ; pickles ; mets congelés ou cuisinés ainsi que mets congelés ou sous vide.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales, pains, produits de pâtisserie et de confiserie, biscuits salés et sucrés ; glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever, sel, moutarde ; vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices ; glaces alimentaires ; sorbets ; amuse-gueules salés, à savoir produits à base de graines, mélanges de fruits secs ou séchés, biscuits ou produits extrudés, chips ; sauces à salade.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, graines (semences).

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour la confection de boissons ; jus de fruits.

Vins, champagnes, spiritueux et liqueurs ; boissons alcooliques.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers, destinés à satisfaire les besoins des personnes, à savoir : services de ravitaillement et d'approvisionnement de passagers en gare.