Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer français - SNCF
/
TER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER
Société Nationale des Chemins de fer français - SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
3829880
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
TER de Société Nationale des Chemins de fer français - SNCF

Présentation de la marque TER

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par Société Nationale des Chemins de fer français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer français - SNCF, EPIC domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte France - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 28 35 36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER est expirée depuis le 10 mai 2021.

Société Nationale des Chemins de fer français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info


Société Nationale des Chemins de fer français - SNCF, EPIC - 34, rue du Commandant Mouchotte France - 75014 - Paris - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°678448 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Cartes et badges, cartes de fidélité, cartes d'abonnement à des services de transport ferroviaires, toutes magnétiques ou électroniques ou à puce. ;

Véhicules et appareils de locomotion par terre ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; matériel roulant de chemins de fer ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer. ;

Tous supports imprimés d'information, à savoir prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, affiches, journaux, revues, magasines, lettres d'informations, fiches horaires, guides, guides de voyage, catalogues, brochures d'informations. ;

Modèles réduits de véhicules ferroviaires, notamment de motrices, wagons et voitures de chemins de fer. ;

Services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en train, informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet. ;

Emission de chèques de voyage. ;

Transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire. ;

Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet.