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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF
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TER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TER
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3115906
Date de dépôt :
08/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2021
TER de Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF

Présentation de la marque TER

Déposée le 8 août 2001 par Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant René Mouchotte - 75699 - PARIS Cedex 14 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut Avocats domicilié(e) 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TER est expirée depuis le 8 août 2021.

Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF a également déposé les autres marques suivantes : WWW.MARRE DEN AVOIR MARRE.COM , Tribulle , Ecomobile Generation , Le meilleur service à vous rendre , IDIX , VOYAGES-SNCF.COM , Fer France , La Ruche , Moovy Wag , CA CALME!


Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 34, rue du Commandant René Mouchotte - 75699 - PARIS Cedex 14 - France


Sarrut Avocats - 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470148 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°678448 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Véhicules (routiers et ferroviaires) de transport de voyageurs et de marchandises. Documents papier, billets, brochures d'information, journaux, guides. Services de transport de voyageurs et de marchandises. Services d'agence et organisation de voyage. Emission, réservation, échange ou remboursement de titres de transport. Réservation de places pour le voyage, de transport y compris par voies télématiques, notamment réseaux informatiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.