SPOT Suivi et Pilotage des Opérations Techniques
Présentation de la marque SPOT Suivi et Pilotage des Opérations Techniques
Déposée le 12 avril 2012 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPOT Suivi et Pilotage des Opérations Techniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPOT Suivi et Pilotage des Opérations Techniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT Suivi et Pilotage des Opérations Techniques est expirée depuis le 12 avril 2022.
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 9 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°669090 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675315 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28