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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF
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SIMCO2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMCO2
Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
3884275
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
SIMCO2 de Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF

Présentation de la marque SIMCO2

Déposée le 23 décembre 2011 par Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMCO2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque SIMCO2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMCO2 est expirée depuis le 23 décembre 2021.

Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info


Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Appareils et instruments de mesure dans les domaines des transports, de l'écologie et du développement durable, logiciels et périphériques d'ordinateurs pour le traitement de l'information dans les domaines des transports, de l'écologie et du développement durable ;

Informations en matière de transports et de voyages ;

Conception, installation et maintenance de logiciels informatiques dans le domaine des transports, de l'écologie et du développement durable études techniques réalisées par des ingénieurs dans les domaines des transports, de l'écologie et du développement durable.