Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGEOIS
Société Nationale des Chemins de Fer Francais (Service de l'Economat)

Numéro de dépôt :
918992
Date de dépôt :
04/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROUGEOIS

Déposée le 4 mars 1975 par Société Nationale des Chemins de Fer Francais (Service de l'Economat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROUGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Francais (Service de l'Economat), domicilié(e) 88, rue Saint-Lazare, 75008 Paris. - France.

La marque ROUGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROUGEOIS est expirée depuis le 4 mars 1985.

Société Nationale des Chemins de Fer Francais (Service de l'Economat a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , LIGNES AFFAIRES SNCF , PEX , LES TRAINS VERTS , TRANSCONTAINER , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS


Société Nationale des Chemins de Fer Francais (Service de l'Economat) - 88, rue Saint-Lazare, 75008 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

Vins.