Marque enregistrée - Marque en vigueur

NFC
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
4076032
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2024
NFC de Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF

Présentation de la marque NFC

Déposée par voie électronique le 14 mars 2014 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC domicilié(e) 2 Pace aux Etoiles - 93200 - Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NFC arrivera à expiration en date du 14 mars 2024.

Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NEXTEO , (Marque figurative) , GARES EN MOUVEMENT SNCF , Communauté Train , CARTE ORANGE


Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC - 2 Pace aux Etoiles - 93200 - Saint Denis - France


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Transport de personnes ; organisation de transports ; logistique en matière de transport ; informations en matière de transport.