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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF
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NEXTEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEXTEO
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
4076026
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2024
NEXTEO de Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF

Présentation de la marque NEXTEO

Déposée par voie électronique le 14 mars 2014 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEXTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC domicilié(e) 2 Pace aux Etoiles - 93200 - Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NEXTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEXTEO est expirée depuis le 14 mars 2024.

Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : NFC , (Marque figurative) , , Communauté Train , GARES EN MOUVEMENT SNCF , CARTE ORANGE


Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC - 2 Pace aux Etoiles - 93200 - Saint Denis - France


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 6 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°655442 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06

Dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;

Services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;

Informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.