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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF
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NExTEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NExTEO
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
4050376
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2023
NExTEO de Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF

Présentation de la marque NExTEO

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2013 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NExTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NExTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NExTEO est expirée depuis le 27 novembre 2023.

Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info , El Tren Groc


Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 6 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°655442 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06

Dispositif émetteur-récepteur embarqué d'informations dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ; appareil de signalisation dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;

Services de télécommunication entre un dispositif mobile et un dispositif fixe, dans le domaine des transports, à l'exclusion des transports militaires ;

Informations en matière de transport, à l'exclusion des transports militaires.