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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF
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MULTIMOUV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIMOUV
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3866228
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
MULTIMOUV de Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF

Présentation de la marque MULTIMOUV

Déposée le 12 octobre 2011 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MULTIMOUV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque MULTIMOUV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIMOUV est expirée depuis le 12 octobre 2021.

Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info


Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 34, rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

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