Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3591166
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
Présentation de la marque Le Train by SNCF
Déposée le 28 juillet 2008 par Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Train by SNCF »
Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS Cedex - 75699 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial - 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS Cedex - 75699 - France
Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Véhicules à locomotion par terre et sur rail ; pièces de véhicules sur rails, à savoir : – véhicules (amortisseurs de suspension pour –). – véhicules (avertisseurs sonores pour –). – véhicules (couchettes pour –). – véhicules (freins de –). – véhicules (sièges de –). – véhicules (vitres de –). – véhicules (moteurs –). – véhicules (porte-bagaes).
Tous supports imprimés d'information, à savoir : prospectus, brochures, magazines, dépliants, affiches, posters, journaux, fiches horaires, catalogues et guides.
Transport de voyageurs et de marchandises ; organisation de transport et de voyages ; réservation de places ou de couchettes à bord des trains ; accompagnement de voyageurs, location de véhicules ; service de bagages, à savoir : service de port de bagages en gare ; réservation, émission et échange ou remboursement de titres de transport y compris par voies télématiques, notamment réseaux téléphoniques et informatiques, services d'abonnement en matière de transport de voyageurs ; informations en matière de transport, tarifs et horaires de transports ferroviaires et routiers.
Restauration à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bar et de snack-bar fixes ou ambulants, y compris à bord des trains ; restauration en libre-service.
Service de bagages, à savoir : inspection de bagages à des fins de sécurité.
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