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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial
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La Ruche
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Ruche
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3596683
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
La Ruche de Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque La Ruche

Déposée le 4 septembre 2008 par Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ruche »

Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS Cedex - 75699 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ruche est expirée depuis le 4 septembre 2018.

Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : WWW.MARRE DEN AVOIR MARRE.COM , Tribulle , Ecomobile Generation , Le meilleur service à vous rendre , IDIX , VOYAGES-SNCF.COM , Fer France , Moovy Wag , CA CALME! , Le Train SNCF


Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public local à caractère industriel et commercial - 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS Cedex - 75699 - France


Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Mise à jour d'une base de données destinées aux usagers du réseau ferroviaire ainsi qu'aux entreprises du secteur ferroviaire.

Transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire et des entreprises du secteur ferroviaire ; location de temps d'accès à une base de données.

Aide à l'organisation de transports et de voyages, notamment ferroviaire ; informations sur le transport et les voyages ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur les tarifs et horaires de transport ; informations sur l'accueil en gare, l'ensemble des services précités étant fournis par voie électronique ou via Internet.

Création (élaboration) d'une base de données destinées aux usagers du réseau ferroviaire ainsi qu'aux entreprises du secteur ferroviaire.