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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF
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INGe.News
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGe.News
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
3874365
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
INGe.News de Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF

Présentation de la marque INGe.News

Déposée le 16 novembre 2011 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INGe.News » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC domicilié(e) 34 Rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque INGe.News a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGe.News est expirée depuis le 16 novembre 2021.

Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info


Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC - 34 Rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 30 juin 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°650683 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30

Inscription le 9 mai 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°669090 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675315 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Produits imprimés en papier ; lettre d'informations, brochures, journaux, magazines dans les domaines de l'ingénierie et des transports ;

Services d'abonnement à des journaux ou à des lettres d'informations en papier ou électroniques, pour le compte de tiers ; services de promotion commerciale ou de publicité au moyen de lettres d'information en papier ou électronique ;

Transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres de serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations dans les domaines de l'ingénierie et des transports ; services de courrier et de messagerie électronique ;

Informations en matière de transport, diffusées sur supports physiques ou électroniques.