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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF
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HACKCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HACKCESS
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
4047878
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
HACKCESS de Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF

Présentation de la marque HACKCESS

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HACKCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque HACKCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HACKCESS est expirée depuis le 18 novembre 2023.

Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info , El Tren Groc


Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Informations sur les transports et les voyages, et notamment informations sur l'accessibilité des véhicules, des équipements et des infrastructures de transport, ces informations pouvant être consultées sur tous supports ou appareils électroniques, fixes ou nomades, ou sur Internet ;

Etudes et recherches scientifiques et technologiques dans les domaines de l'accessibilité des véhicules, des équipements et des infrastructures de transport.