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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de Fer Français
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EUROSTAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSTAR
Société Nationale des Chemins de Fer Français, S.N.C.F. Etablissement public industriel et commercial
Société Nationale des Chemins de Fer Belges, S.N.C.B. Société de droit belge
Eurostar (UK) Limited Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3352941
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2015
EUROSTAR de Société Nationale des Chemins de Fer Français

Présentation de la marque EUROSTAR

Déposée le 14 avril 2005 par Société Nationale des Chemins de Fer Français, la société étrangère Société Nationale des Chemins de Fer Belges, la société étrangère Eurostar (UK) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Les déposants sont Société Nationale des Chemins de Fer Français, S.N.C.F. Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France, la société étrangère Société Nationale des Chemins de Fer Belges domicilié(e) 85, rue de France,1060 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique, la société étrangère Eurostar (UK) Limited domicilié(e) Eurostar House, Waterloo Station LONDON SE1 8SE,GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour domicilié(e) 5, avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque EUROSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSTAR est expirée depuis le 14 avril 2015.

Société Nationale des Chemins de Fer Français a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info


Société Nationale des Chemins de Fer Français, S.N.C.F. Etablissement public industriel et commercial - 34, rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France

Société Nationale des Chemins de Fer Belges, S.N.C.B. Société de droit belge - 85, rue de France,1060 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique

Eurostar (UK) Limited Société de droit britannique - Eurostar House, Waterloo Station LONDON SE1 8SE,GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni


BECKER & JOLY Selàrl Avocats à la Cour - 5, avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Inscription le 26 avril 2006 - retrait partiel n°432642 - Publication au BOPI 2006-04-26

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 5 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566744 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-05

Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), couteaux, cuillers, fourchettes, casse-noix non en métaux précieux, pinces à sucre, les produits précités étant uniquement disponibles dans les trains et les gares, canifs, poignards, ouvre-huîtres, ciseaux, découpoirs, écaillères, instruments pour poinçonner les billets, piolets à glace, hachoirs.Assiettes non en métaux précieux, auges, écuelles, gamelles ; bols, verres à boire, ballons en verre (récipients), chopes à bière, services à liqueurs, récipients à boire, gobelets non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux ; porcelaines ; bâtonnets pour cocktails ; carafes, bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; boîtes à biscuits, boîtes à thé ; boules à thé ; porte-cartes de menus ; cloches à beurre, beurriers, cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; dessous-de-plat (ustensiles de table), dessous de carafes non en papier et autre que linge de table ; plats non en métaux précieux, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; services à épices ; seaux à glace ; théières non en métaux précieux, les produits précités étant uniquement disponibles dans les trains et les gares.Services de restauration (alimentation), rendus exclusivement dans les trains et les gares.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.