Société Nationale des Chemins de Fer Français (SNCF), EPIC
Numéro de dépôt :
3198893
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
Présentation de la marque ESCAPADES
Déposée le 11 décembre 2002 par la société Société Nationale des Chemins de Fer Français (SNCF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESCAPADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la société Société Nationale des Chemins de Fer Français (SNCF domicilié(e) 34, rue du Commandant René Mouchotte - 75699 - PARIS Cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT AVOCATS, Me Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ESCAPADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nationale des Chemins de Fer Français (SNCF), EPIC - 34, rue du Commandant René Mouchotte - 75699 - PARIS Cedex 14 - France - SIREN 552049447
SARRUT AVOCATS, Me Henri Michel REYNAUD - 47, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2517624 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02
Carte (en papier ou en carton) de réduction pour des voyages par chemin de fer. Transport de passagers par chemin de fer.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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