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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF
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Eco2Mod
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco2Mod
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
3877794
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/11/2021
Eco2Mod de Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF

Présentation de la marque Eco2Mod

Déposée le 29 novembre 2011 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Eco2Mod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC domicilié(e) 34 Rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Eco2Mod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco2Mod est expirée depuis le 29 novembre 2021.

Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info


Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC - 34 Rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Logiciel applicatif et base de données informatique dans les domaines de l'environnement, des transport et de l'intermodalité ;

Informations en matière de transport ;

Services informatiques, à savoir : outils diagnostiques dans les domaine de l'environnement, des transport et de l'intermodalité ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; conception (développement), mises à jour et maintenance de bases de données informatiques et de programmes applicatifs ; études d'impact environnemental.