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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF
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Communauté Train
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Communauté Train
Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
4119776
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2024
Communauté Train de Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF

Présentation de la marque Communauté Train

Déposée le 22 septembre 2014 par Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Communauté Train » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC domicilié(e) 2 Pace aux Etoiles - 93200 - SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Communauté Train a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Communauté Train est expirée depuis le 22 septembre 2024.

Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF a également déposé les autres marques suivantes : NFC , NEXTEO , (Marque figurative) , , GARES EN MOUVEMENT SNCF , CARTE ORANGE


Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC - 2 Pace aux Etoiles - 93200 - SAINT DENIS - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Logiciel destiné à être téléchargé sur tous appareils de téléphonie mobile ou sur tous appareils électroniques ou informatiques mobiles ou fixes ; logiciel applicatif dans les domaines des transports et des voyages ;

Transmission d'informations et de données en matière de transport et de voyages, par voie électronique.