Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEM EXPRESS VOTRE TRAIN DEDIE CHIMIE SUD EST – SUD OUEST
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public non doté d'un comptable public

Numéro de dépôt :
3516222
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2017
CHEM EXPRESS VOTRE TRAIN DEDIE CHIMIE SUD EST – SUD OUEST de Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public non doté d\'un comptable public

Présentation de la marque CHEM EXPRESS VOTRE TRAIN DEDIE CHIMIE SUD EST – SUD OUEST

Déposée le 26 juillet 2007 par Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public non doté d'un comptable public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEM EXPRESS VOTRE TRAIN DEDIE CHIMIE SUD EST – SUD OUEST »

Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public non doté d'un comptable public domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS Cedex - 75699 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEM EXPRESS VOTRE TRAIN DEDIE CHIMIE SUD EST – SUD OUEST est expirée depuis le 26 juillet 2017.

Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public non doté d'un comptable public a également déposé les autres marques suivantes : WWW.MARRE DEN AVOIR MARRE.COM , Tribulle , Ecomobile Generation , Le meilleur service à vous rendre , IDIX , VOYAGES-SNCF.COM , Fer France , La Ruche , Moovy Wag , CA CALME!


Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public non doté d'un comptable public - 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS Cedex - 75699 - France


Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau ; wagons de marchandises, wagons et camions comportant notamment des citernes ou des caisses mobiles.

Transport, emballage et entreposage de marchandises, de produits chimiques ; transport ferroviaire, routier, fluvial, fret, débarquement, déchargement, transbordement, dépôt de marchandises, notamment de produits chimiques, affrètement ; location de containers et d'espaces à l'intérieur des wagons pour le transport de marchandises ; emission de titres de transport.