Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE VERMEIL
Société Nationale des Chemins de Fer Francais - $S.N.C.F.$$

Numéro de dépôt :
932069
Date de dépôt :
04/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTE VERMEIL

Déposée le 4 septembre 1975 par Société Nationale des Chemins de Fer Francais - $S.N.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTE VERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Francais - $S.N.C.F.$$ domicilié(e) (soc. an.), 88, rue Saint-Lazare, Paris. - France.

La marque CARTE VERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CARTE VERMEIL est expirée depuis le 4 septembre 1985.

Société Nationale des Chemins de Fer Francais - $S.N.C.F a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , LIGNES AFFAIRES SNCF , PEX , LES TRAINS VERTS , TRANSCONTAINER , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS


Société Nationale des Chemins de Fer Francais - $S.N.C.F.$$ - (soc. an.), 88, rue Saint-Lazare, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Cartes d'abonnements pour voyageurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.