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Marques déposées par la société Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial
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BI - PASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BI - PASS
Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1489437
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2018

Présentation de la marque BI - PASS

Déposée le 19 septembre 1988 par la société Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BI - PASS »

Le déposant est la société Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2383947) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2383947) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BI - PASS est expirée depuis le 19 septembre 2018.

Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , LIGNES AFFAIRES SNCF , PEX , LES TRAINS VERTS , TRANSCONTAINER , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , WWW.MARRE DEN AVOIR MARRE.COM


Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2383947) - 75014 - France - SIREN 552049447


BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2383947) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383947 - Publication au BOPI 2008-09-10

Renouvellement sans limitation n°2125978 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;photographies;papeterie, matières adhésives;machines à écrire et articles de bureau (sauf meubles);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Transport de personnes ou de marchandises.Déménagement de mobilier.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places...) Location de véhicules de transport.Entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt...;garage de véhicules.Hôtellerie, restauration. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.