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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF
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Accès SYNCHRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Accès SYNCHRO
Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
3886908
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
Accès SYNCHRO de Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF

Présentation de la marque Accès SYNCHRO

Déposée le 6 janvier 2012 par Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accès SYNCHRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Accès SYNCHRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accès SYNCHRO est expirée depuis le 6 janvier 2022.

Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , TER Spot Info , El Tren Groc


Société Nationale des Chemins de fer Français – SNCF, EPIC - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Assurances de personnes à mobilité réduite ; émission de titre de transport ; réassurances dans le domaine des transports et de l'accompagnement des personnes à mobilité réduite ;

Hébergement d'un site sur Internet télécommunications dédié au transport et à l'accompagnement des personnes à mobilité réduite ; accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ;

Informations en matière de transport et de voyages ; réservation pour le transport et les voyages ; réservation, échange et remboursement de titres de transports ; services d'accompagnement de voyageurs ; services d'accueil au train, à savoir accompagnement de voyageur ; location d'appareils paramédicaux de transport des personnes âgées, handicapées ou à mobilité réduite ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des personnes à mobilité réduite, à savoir aide médicalisée et déambulatoire.