Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TITAN
Numéro de dépôt :
18107
Date de dépôt :
13/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1992
Présentation de la marque TITAN
Déposée le 13 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TRAITEMENT DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 13 octobre 1992.
SOCIETE NATIONALE DE TRAITEMENT DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-25