Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNTE
Société Nationale de Traitement des Eaux

Numéro de dépôt :
930776
Date de dépôt :
21/03/1975
Lieu de dépôt :
Pontoise

Présentation de la marque SNTE

Déposée le 21 mars 1975 par Société Nationale de Traitement des Eaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Pontoise), la marque française « SNTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nationale de Traitement des Eaux domicilié(e) (soc. an.), 8, rue de la Chapelle-Saint-Nicolas, Saint-Brice (Val-d'Oise). - France.

La marque SNTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SNTE est expirée depuis le 21 mars 1985.

Société Nationale de Traitement des Eaux a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Société Nationale de Traitement des Eaux - (soc. an.), 8, rue de la Chapelle-Saint-Nicolas, Saint-Brice (Val-d'Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Adoucisseurs d'eau.