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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2
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LA NUIT DES HEROS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA NUIT DES HEROS
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92420857
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012

Présentation de la marque LA NUIT DES HEROS

Déposée le 29 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NUIT DES HEROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2215535) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban , B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2215535) - 78055 - France.

La marque LA NUIT DES HEROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA NUIT DES HEROS est expirée depuis le 29 mai 2012.


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2215535) - 75015 - France - SIREN 326300167


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban , B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2215535) - 78055 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215535 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination n°500550 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 21 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508393 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Appareils photographiques; caméras; camescopes; magnétoscopes; magnétophones; disques acoustiques, compacts disques; vidéodisques, vidéocassettes; appareils de projection de films ou diapositives; appareils d'enseignement audiovisuel; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Vêtements, sous-vêtements; chaussures; chapellerie; maillots

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.