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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3
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SUJETS TABOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUJETS TABOUS
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3031500
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2010

Présentation de la marque SUJETS TABOUS

Déposée le 25 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUJETS TABOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SUJETS TABOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUJETS TABOUS est expirée depuis le 25 mai 2010.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 a également déposé les autres marques suivantes : THALASSA , LA VIE AVANT TOUT , SUR LA PISTE DU DESERT , LA TRIBU EURO , LES 3 TRUCKq , MER VUE DU CIEL , PRISE DIRECTE , VECTEUR JEUNES , (Marque figurative) , CE SOIR ON PASSE A LA TELE


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS - France - SIREN 327181715


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 16 août 2000 - Retrait partiel n°305638 - Publication au BOPI 2000-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501540 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514047 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus ; publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs. Divertissements radiophoniques et divertissements télévisés à l'exclusion des jeux radiophoniques et jeux télévisés ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.