PERSONNEL ET CONFIDENTIEL

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 SA

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; moniteurs de télévision ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données, d'images et/ou de son ; appareils de télévision ; modems ; codeurs, décodeurs ; interfaces de télécommunications ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; machines à dicter ; supports d'enregistrement de données, du son et/ou des images ; audiocassettes, disques acoustiques ; disques compacts, vidéocassettes et vidéodisques vierges ou préenregistrés ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission des données, du son et/ou des images ; réseaux locaux de télécommunications : réseaux de télécommunication par câbles ou par satellites : antennes ; appareils téléphoniques : radiotéléphones mobiles ; terminaux vidéotex ; satellites : compteurs et appareils de mesure et de contrôle d'audience et de statistiques ; appareils informatiques et équipements pour le traitement de l'information et des données : progiciels et logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et processeurs (unités centrales de traitement) ; assistants numériques personnels : cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; scanneurs ; imprimantes et périphériques d'ordinateurs ; mémoires et terminaux pour ordinateurs ; générateurs d'images, de trait et de caractères ; synthétiseurs d'images ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux, divertissement et éducation conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un terminal télématique ; batteries électriques ; serveurs télématiques ; caméras ; appareils de projection de films ou diapositives ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; appareils d'enseignement audiovisuel : aéromètres ; instruments pour la navigation.

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, ; publications, revues, (périodiques), journaux et périodiques ; catalogues ; circulaires, ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeteries ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fourniture pour l'écriture, ; fourniture pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs [maroquinerie]. Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers. Sacoches à outils [vides]. Sacs à dos. Sacs à provisions. Sacs d'alpinistes. Sacs de campeurs. Sacs de plage. Sacs de voyage. Sacs-housses pour vêtements [pour le voyage]. Boîtes en cuir ou en carton-cuir. Lanières de cuir. Sangles de cuir. Fouets et sellerie. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes.

Tissus ; tissus d'ameublement ; panneaux de tissu décoratifs ; housses de protection pour meubles, étoffes pour meubles ; couvre-lits, couvertures de lit, dessus-de-lit, couvre-pieds, enveloppes de matelas ; tentures murales et rideaux en matières textiles ; doublures ; étoffes, tulles, velours ; couvertures de tables ; draps ; étiquettes en tissu ; linge de maison, de lit, de table.

Vêtements, sous-vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir et/ou imitation du cuir ; vêtements en papier ; articles d'habillement ; chaussures ; chaussettes ; chaussons ; pantoufles ; sandales ; bottes ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bonneterie ; visières ; lingerie de corps ; maillots ; tee-shirts ; caleçons ; soutiens-gorge ; culottes ; slips ; collants et bas ; ; pyjamas ; peignoirs ; blouses ; tabliers (vêtements) ; bretelles ; ceintures (habillement) ; chemises et chemisettes ; cravates ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; parkas ; uniformes ; costumes ; pantalons ; vestes ; jupes ; robes ; gilets ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; chandails ; écharpes ; foulards ; gants (habillement) ; mitaines ; layettes ; combinaisons de ski nautique.

Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets éducatifs ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; malles et coffrets de jeux ; jeux de parcours ou d'observation et de tactique ; raquettes ; planches de surf ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.

Agence de presse et d'informations (nouvelles) ; service de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; radiodiffusion ; service d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; service de téléconférences ; communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; services d'affichage électronique par télécommunications ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications (transmission) par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de fournitures d'accès à des bases de données ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs.

Service d'éducation, d'instruction et de formation ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; éditions d'œuvres musicales, d'œuvres audiovisuelles et d'œuvres multimédia (logiciels) à des fins de divertissement ; micro édition ; microfilmage ; prêt et publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements ; production, organisation et représentation de spectacles ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédias ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; service de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; service de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestre ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; service de reporters.