Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FR3 TOURS SOIR 19 HEURES
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1610700
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2010
FR3 TOURS SOIR 19 HEURES de SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3

Présentation de la marque FR3 TOURS SOIR 19 HEURES

Déposée le 21 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FR3 TOURS SOIR 19 HEURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS (dossier no 2167404) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2167404) - France.

La marque FR3 TOURS SOIR 19 HEURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FR3 TOURS SOIR 19 HEURES est expirée depuis le 21 août 2010.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 a également déposé les autres marques suivantes : THALASSA , LA VIE AVANT TOUT , SUR LA PISTE DU DESERT , LA TRIBU EURO , LES 3 TRUCKq , MER VUE DU CIEL , PRISE DIRECTE , VECTEUR JEUNES , (Marque figurative) , CE SOIR ON PASSE A LA TELE


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS (dossier no 2167404) - France - SIREN 327181715


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2167404) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2167404 - Publication au BOPI 2000-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501540 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514047 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Papier et articles en papier;carton et articles en cartons;produits de l'imprimerie;blocs de papier;enseignes en papier ou en carton;papiers, cartons et sachets d'emballage;dessins;papiers à lettre;cartes postales;cartes de visite;affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques;magazines et journaux quotidiens d'informations et d'actualités;calendriers;cahiers;stylos, crayons;livres;dictionnaires;articles pour reliures;articles de papeterie;matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes jouer;caractères d'imprimerie;clichés;Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications;services de télescription, transmission de messages, télégrammes;diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens;services télématiques et téléinformatiques;services rendus par un centre serveur télématique;communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci.Institution d'enseignement;éditions, prêts et abonnements d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles, de livres, revues et journaux;publication de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;montages de programmes radiophoniques et de télévision;productions et projections de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, de décors de théâtre;studios de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.