Marque expirée - Marque en non vigueur

ENJEUX DU PRESENT
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 SA

Numéro de dépôt :
3426705
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016
ENJEUX DU PRESENT de SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3

Présentation de la marque ENJEUX DU PRESENT

Déposée le 28 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENJEUX DU PRESENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 domicilié(e) 7 esplanade Henri de France,75907 PARIS Cedex 15 - 75907 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Administration des Documentaires FRANCE 3 domicilié(e) 7 esplanade Henri de France,75907 PARIS Cedex 15 - 75907 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENJEUX DU PRESENT est expirée depuis le 28 avril 2016.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 a également déposé les autres marques suivantes : THALASSA , LA VIE AVANT TOUT , SUR LA PISTE DU DESERT , LA TRIBU EURO , LES 3 TRUCKq , MER VUE DU CIEL , PRISE DIRECTE , VECTEUR JEUNES , (Marque figurative) , CE SOIR ON PASSE A LA TELE


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 SA - 7 esplanade Henri de France,75907 PARIS Cedex 15 - 75907 - France - SIREN 327181715


Administration des Documentaires FRANCE 3 - 7 esplanade Henri de France,75907 PARIS Cedex 15 - 75907 - France


Inscription le 10 avril 2007 - Rejet partiel n°451988 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501540 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514047 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; moniteurs de télévision ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données, d'images et/ou de son ; appareils de télévision ; modems ; codeurs, décodeurs ; interfaces de télécommunications ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; machines à dicter ; supports d'enregistrement de données, du son et/ou des images ; audiocassettes, disques acoustiques ; disques compacts, vidéocassettes et vidéodisques vierges ou préenregistrés ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission des données, du son et/ou des images ; réseaux locaux de télécommunications : réseaux de télécommunication par câbles ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques : radiotéléphones mobiles ; terminaux vidéotex ; satellites : compteurs et appareils de mesure et de contrôle d'audience et de statistiques ; appareils informatiques et équipements pour le traitement de l'information et des données ; progiciels et logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et processeurs (unités centrales de traitement) ; assistants numériques personnels ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; scanneurs ; imprimantes et périphériques d'ordinateurs ; mémoires et terminaux pour ordinateurs ; générateurs d'images, de trait et de caractères ; synthétiseurs d'images ; appareils pour éducation conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un terminal télématique ; batteries électriques ; serveurs télématiques ; caméras ; appareils de projection de films ou diapositives ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; aéromètres ; instruments pour la navigation.

Blocs de papier ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; Articles de papeteries ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fourniture pour l'écriture, ; fourniture pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans encreurs ; pour imprimantes d'ordinateurs.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : Etuis pour les clefs [maroquinerie]. Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers. Sacoches à outils [vides]. Sacs à dos. Sacs à provisions. Sacs d'alpinistes. Sacs de campeurs. Sacs de plage. Sacs de voyage. Sacs-housses pour vêtements [pour le voyage]. Boîtes en cuir ou en carton-cuir. Lanières de cuir. Sangles de cuir. Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie.

Tissus ; tissus d'ameublement ; panneaux de tissu décoratifs ; housses de protection pour meubles, étoffes pour meules ; couve-lits, couvertures de lit, dessus-de-lit, couvre-pieds, enveloppes de matelas ; tentures murales et rideaux en matières textiles ; doublures ; étoffes, tulles, velours ; couvertures de tables ; draps ; étiquettes en tissu ; linge de maison, de lit, de table.

Vêtements, sous-vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir et/ou imitation du cuir ; vêtements en papier ; articles d'habillement ; chaussures ; chaussettes ; chaussons ; pantoufles ; sandales ; bottes ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bonneterie ; visières ; lingerie de corps ; maillots ; tee-shirts ; caleçons ; soutiens-gorge ; culottes ; slips ; collants et bas ; ; pyjamas ; peignoirs ; blouses ; tabliers (vêtements) ; bretelles ; ceintures (habillement) ; chemises et chemisettes ; cravates ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; parkas ; uniformes ; costumes ; pantalons ; vestes ; jupes ; robes ; gilets ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; chandails ; écharpes ; foulards ; gants (habillement) ; mitaines ; layettes ; combinaisons de ski nautique.

Service de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; radiodiffusion ; service d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; service de téléconférences ; communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; services d'affichage électronique par télécommunications. Services de communications (transmission) par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de fournitures d'accès à des bases de données ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs.

Microfilmage ; prêt de livres. Projection de films cinématographiques. Montage de bandes vidéo. Location d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; service de studio d'enregistrement. Organisation de compétitions sportives ; Photographies.