SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3, (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
97677545
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2007
Présentation de la marque CE SOIR ON PASSE A LA TELE
Déposée le 9 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CE SOIR ON PASSE A LA TELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 domicilié(e) 116 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque CE SOIR ON PASSE A LA TELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3, (Société Anonyme) - 116 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France - SIREN 327181715
CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Produits de l'imprimerie; blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques; dessins; papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques; calendriers; livres; albums; articles de papeterie; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; photographies. Agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, ainsi que de vidéocommunications; services de télescription, de transmission de messages et de télégrammes; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision par tous moyens; émissions radiophoniques; émissions télévisées; télévision par câbles; transmission par satellite; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs;messagerie électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Services d'enseignement et d'éducation; informations en matière de divertissement et de récréation; éditions et prêts d'uvres musicales et d'uvres audiovisuelles; prêt et publication de livres; divertissements; production, organisation et représentation de spectacles; divertissements radiophoniques; divertissements télévisés; montages de programmes radiophoniques et de télévision; productions et projections de films cinématographiques; production de films sur bandes vidéo; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle; studios de cinéma;services de studio d'enregistrement; services d'orchestres; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de compétitions sportives; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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