Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST L'ETE
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98720768
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2008

Présentation de la marque C'EST L'ETE

Déposée le 27 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST L'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 domicilié(e) 116 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX - France.

La marque C'EST L'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST L'ETE est expirée depuis le 27 février 2008.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 a également déposé les autres marques suivantes : THALASSA , LA VIE AVANT TOUT , SUR LA PISTE DU DESERT , LA TRIBU EURO , LES 3 TRUCKq , MER VUE DU CIEL , PRISE DIRECTE , VECTEUR JEUNES , (Marque figurative) , CE SOIR ON PASSE A LA TELE


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 (Société Anonyme) - 116 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France - SIREN 327181715


CABINET MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies. Services d'enseignement et d'éducation ; informations en matière de divertissement et de récréation ; éditions et prêts d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; prêt et publication de livres ; divertissements ; production, organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; studios de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.