SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2, (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
96627557
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006
Présentation de la marque VIRTUOSES
Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIRTUOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 domicilié(e) 22 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque VIRTUOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2, (Société Anonyme) - 22 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France - SIREN 326300167
CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, enregistreurs magnétiques, support d'enregistrements magnétiques, machines à dicter; supports d'enregistrement du son et/ou des images; audiocassettes, disques acoustiques, disques compacts, vidéocassettes et vidéodisques préenregistrés; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et/ou des images; logiciels enregistrés, mémoires et générateurs d'images, de trait et de caractères; synthétiseurs d'images; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation, notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique; caméra; appareils de projection de films ou diapositives; télécinémas; appareils d'enseignement audiovisuel; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Produits de l'imprimerie; blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques; dessins;papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques; calendriers; livres; albums; articles de papeterie; matières adhésives pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; photographies. Agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que de vidéocommunications; services de télescription, transmission de messages, télégrammes; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens; services télématiques et téléinformatiques; transmission d'informations et de divertissements par un centre serveur télématique; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Services d'enseignement; éditions et prêts d'uvres musicales et d'uvres audiovisuelles; prêt et publication de livres; divertissements; production et représentation de spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; montages de programmes radiophoniques et de télévision; productions et projections de films cinématographiques; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle; studios de cinéma; services de studio d'enregistrement; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de conférences et congrès
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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