Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONSIEUR DE MARCHANVILLE
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2

Numéro de dépôt :
1303366
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2005
MONSIEUR DE MARCHANVILLE de SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2

Présentation de la marque MONSIEUR DE MARCHANVILLE

Déposée le 2 avril 1985 par la société SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONSIEUR DE MARCHANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 domicilié(e) 22 avenue Montaigne, 75008 PARIS (dossier no 2043081) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2043081) - France.

La marque MONSIEUR DE MARCHANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONSIEUR DE MARCHANVILLE est expirée depuis le 2 avril 2005.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 a également déposé les autres marques suivantes : FRIQUET , THÉ TANGO , TOUS LES REGARDS , RECADRAGES , Retour sur l'info , FRANCOVISION , 24 HEURES SUR LA 2 , UNE HISTOIRE, DEUX REGARDS , LA TRIBU EURO , SUPPLEMENT D'ENQUETE


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 - 22 avenue Montaigne, 75008 PARIS (dossier no 2043081) - France - SIREN 326300167


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2043081) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1995 n°2043081 - Publication au BOPI 1995-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Chandelles, bougies, cierges, veilleuses et mèches;bois à brûler , huiles et essences combustibles;Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, ou de contrôle;appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion;appareils émetteurs et/ou récepteurs;talkie walkie;moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, antennes, câbles, câbles hertziens, enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrements magnétiques, appareils de télé-cinéma, microphones, haut-parleurs, amplificateurs, mélangeurs, dispositifs de codage et de décodage d'images, machines parlantes, vocodeurs, cassettes sonores, vidéo-cassettes, disques, vidéodisques;machines à calculer;ordinateurs y compris ordinateurs personnels, calculateurs, dispositifs à micro-processeurs et plus généralement tous systèmes, machines ou terminaux de traitement de données relatifs notamment à l'informatique, la bureautique ou la télématique ainsi que tous programmes d'ordinateurs, appareillages, matériels, logiciels, progiciels, pupitres de commande, claviers, écrans d'affichage, imprimantes, cassettes, cartouches et accessoires pour leur mise en oeuvre;mémoires et générateurs d'images , de traits ou de caractères;synthétiseurs d'images;Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau y compris bateaux notamment de plaisance, barques, yachts, cycles, bicyclettes, motocyclettes, voitures d'enfant , tricycles;Métaux précieux et leurs alliages et objets en matière ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;articles de bijouterie;horlogerie et autres instruments chronométriques;montres;bracelets et chaînes de montre;Instruments de musique en général y compris pianos mécaniques et leurs accessoires, boîtes à musique;instruments de musique électroniques;instruments à cordes;guitares;tambours;accordéons;violons;flûtes;Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi finis);bandes et rubans adhésifs;cordes en caoutchouc;emballage en caoutchouc ou en matière plastique;matières servant à calfeutrer, à étouffer et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;Cuir et imitation en cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;articles de maroquinerie;boîtes ou caisses ou étuis en cuir ou en carton cuir;peaux;colliers pour animaux;habits pour animaux;harnais, lanières de cuir;courroies de patins;couvertures en peaux;malles;valises;sacs de campeurs;cartables;sacs, coffres ou trousses de voyage;porte-documents;sacs de plage;porte-monnaie;portefeuilles;sacs à dos;sacs à main;garniture de bureau;parapluies, parasols, ombrelles et cannes;fouets, selles articles de sellerie;sacs d'écolier;mallettes pour documents;Meubles en général y compris les meubles métalliques et les meubles pour le camping;appliques murales;armoires;bibliothèques;bois de lit;buffets;bureaux;tables;canapés;sièges;articles de literie;étagères;porte-manteaux;écrans de cheminée;corbeilles non métalliques;coffrets à bijoux;mobilier scolaire;présentoirs;pupitres;tableaux d'affichage;écriteaux;oiseaux en paille;couchettes et niches pour animaux;parcs pour bébés;sacs de couchage;coussins;pailles pour la dégustation de boissons;bouchons et capsules de bouteilles;objets pour la décoration;bibelots, figurines, statuettes, garnitures de meubles, de porte ou de fenêtre et articles non métalliques en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette;Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la cuisson ou la cuisine;batterie de cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres;petits appareils notamment à hâcher, à moudre ou à presser;autocuiseurs non électriques;biberons;gourdes;bidons;moulins à usage domestique;grils, casseroles;poteries;peignes et éponges;ustensiles de toilette;arrosoirs;brosses;brosses à dents;matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;articles de verrerie, porcelaine et faïence;bouteilles;bocaux;chandeliers;bougeoirs;cages à oiseaux;Cordages non métalliques;échelles de corde;hamacs;cordes, ficelles en fibre textile naturelle ou artificielle ou en matière plastique;filets de pêche;filets;bâches;tentes y compris les tentes de camping;voiles pour bateaux;sacs pour l'emballage, transport et emmagasinage de marchandise;matières de rembourrage telles que crin, capoc, plumes ou algues de mer;matières textiles fibreuses brutes;Tissus et toiles en général y compris d'ameublement;tapis de table ou de billard;couvertures de lit, de table ou de voyage;linge de bain, de lit, de maison ou de table;housses;sacs en matières textiles;Dentelles;broderies;rubans;lacets;bandaux;boutons, boutons à pression, crochets, oeillets, agrafes, attaches pour l'habillement;épingles et aiguilles;articles de mercerie;fleurs et guirlandes artificielles;Viande;charcuterie;poisson et autres produits de la pêche;volaille et gibier;extraits et jus de viande;fruits et légumes conservés, séch et cuits;confitures;gelées;oeufs, laits, fromages, beurres, yaourts et autres produits laitiers;boissons à base de lait;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;boissons à base de café, de cacao ou de chocolat;farines et préparations faites de céréales y compris de maïs;pizzas;pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, bonbons, sucreries;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces;Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons gazeuses;pastilles pour boissons gazeuses;jus de fruits;boissons à base de jus de fruits;limonades;sirops et autres préparations pour faire des boissons;Publicité;courrier et documentation publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;impression de travaux publicitaires;promotion et maintenance de matériels;aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;agences d'import-export;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placements;location de machines à écrire et de matériels de bureau;Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription;transmission de messages ou de télégrammes;diffusion de programmes radiophoniques ou de télévision;programmes de télévision;Hôtellerie;restauration;libre-services;camps de vacances;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en Société;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;prospections de pétrole et géologique;forages; essai

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.