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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2
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MATIN BONHEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MATIN BONHEUR
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92419011
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2012

Présentation de la marque MATIN BONHEUR

Déposée le 15 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATIN BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2215534) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban , B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2215534) - 78055 - France.

La marque MATIN BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MATIN BONHEUR est expirée depuis le 15 mai 2012.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 a également déposé les autres marques suivantes : FRIQUET , THÉ TANGO , TOUS LES REGARDS , RECADRAGES , Retour sur l'info , FRANCOVISION , 24 HEURES SUR LA 2 , UNE HISTOIRE, DEUX REGARDS , LA TRIBU EURO , SUPPLEMENT D'ENQUETE


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2215534) - 75015 - France - SIREN 326300167


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban , B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2215534) - 78055 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215534 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination n°500550 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 21 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508393 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Vêtements; chaussures; chapellerie; maillots.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].