SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92420858
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
Présentation de la marque ENFANTS BONHEUR
Déposée le 29 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENFANTS BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2215458) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 167 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 43 boulevard Vauban , B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2215458) - 78055 - France.
La marque ENFANTS BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 2 Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France,75015 PARIS (dossier no 2215458) - 75015 - France - SIREN 326300167
CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - 43 boulevard Vauban , B.P. 405 GUYANCOURT,78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX (dossier no 2215458) - 78055 - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2215458 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination n°500550 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24
Inscription le 21 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508393 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21
Papier et articles en papier; carton et articles en carton; produits de l'imprimerie; blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage; dessins; papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques; calendriers; livres; albums; articles de papeterie; matières adhésives pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fourninitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; photographies.Vêtements, sous-vêtements; chaussures; chapellerie; maillots
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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