Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982

Numéro de dépôt :
1303369
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1995
Marque figurative de SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 avril 1985 par SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 domicilié(e) 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303369.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 avril 1995.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 a également déposé les autres marques suivantes : KAZCADO , FRUITS DE LA PASSION , OSCAR ET DAPHNEE , STROPHES , ORTO-FRANCE 92 , MARDI CINEMA , AUTREMENT DIT , LA PLANETE DES ANIMAUX , COUP DE CHAPEAU , SAMEDI PASSION


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 - 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Chandelles, bougies, cierges, veilleuses et mèches;bois à brûler , huiles et essences combustibles;Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, ou de contrôle;appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion;appareils émetteurs et/ou récepteurs;talkie walkie;moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, antennes, câbles, câbles hertziens, enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrements magnétiques, appareils de télé-cinéma, microphones, haut-parleurs, amplificateurs, mélangeurs, dispositifs de codage et de décodage d'images, machines parlantes, vocodeurs, cassettes sonores, vidéo-cassettes, disques, vidéodisques;machines à calculer;ordinateurs y compris ordinateurs personnels, calculateurs, dispositifs à micro-processeurs et plus généralement tous systèmes, machines ou terminaux de traitement de données relatifs notamment à l'informatique, la bureautique ou la télématique ainsi que tous programmes d'ordinateurs, appareillages, matériels, logiciels, progiciels, pupitres de commande, claviers, écrans d'affichage, imprimantes, cassettes, cartouches et accessoires pour leur mise en oeuvre;mémoires et générateurs d'images , de traits ou de caractères;synthétiseurs d'images;Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau y compris bateaux notamment de plaisance, barques, yachts, cycles, bicyclettes, motocyclettes, voitures d'enfant , tricycles;Métaux précieux et leurs alliages et objets en matière ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;articles de bijouterie;horlogerie et autres instruments chronométriques;montres;bracelets et chaînes de montre;Instruments de musique en général y compris pianos mécaniques et leurs accessoires, boîtes à musique;instruments de musique électroniques;instruments à cordes;guitares;tambours;accordéons;violons;flûtes;Papier et articles en papier;carton et articles en carton, images cahiers notamment à colorier, protège-cahiers, classeurs , blocs de papier, fiches d'index, mémentos, agendas;cartes notamment de visite, d'invitation, géographiques, postales ou à jouer;imprimerie, journaux et périodiques, livres en général, livres d'aventures ou de voyages ou d'exploration, bandes dessinées, albums;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhèsives pour la papeterie, stylos, crayons, gommes, compas, règles, articles à dessin;matériaux pour les artistes, pinceaux, encres;matériels d'instruction ou d'enseignement;nécessaires pour écrire;machines à écrire et articles de bureau;caractères d'imprimerie;clichés;Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi finis);bandes et rubans adhésifs;cordes en caoutchouc;emballage en caoutchouc ou en matière plastique;matières servant à calfeutrer, à étouffer et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;Cuir et imitation en cuir, articles en ces matières non compris dans d'autrees classes;articles de maroquinerie;boîtes ou caisses ou étuis en cuir ou en carton-cuir;peaux;colliers pour animaux;habits pour animaux;harnais, lanières de cuir;courroies de patins;couvertures en peaux;malles;valises;sacs de campeurs;cartables;sacs, coffres ou trousses de voyage;porte-documents;sacs d'écolier;mallettes pour documents;sacs de plage;porte-monnaie;portefeuilles;sacs à dos;sacs à main;garniture de bureau;parapluies, parasols, ombrelles et cannes;fouets, selles, articles de sellerie;Meubles en général y compris les meubles métalliques et les meubles pour le camping;appliques murales;armoires;bibliothèques;bois de lit;buffets;bureaux;tables;canapés;sièges;articles de literie;étagères;porte-manteaux;écrans de cheminée;corbeilles non métalliques;coffrets à bijoux;mobilier scolaire;présentoirs;pupitres;tableaux d'affichage;écriteaux;oiseaux en paille;couchettes et niches pour animaux;parcs pour bébés;sacs de couchage;coussins;pailles pour la dégustation de boissons;bouchons et capsules de bouteilles;objets pour la décoration;bibelots, figurines, statuettes, garnitures de meubles, de porte ou de fenêtre et articles non métalliques en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette;Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la cuisson ou la cuisine;batterie de cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres;petits appareils notamment à hâcher, à moudre ou à presser;autocuisseurs non électriques;biberons;gourdes;bidons;moulins à usage domestique;grils, casseroles;poteries;peignes et éponges;ustensiles de toilette;arrosoirs;brosses;brosses à dents;matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;articles de verrerie, porcelaine et faïence;bouteilles;bocaux;chandeliers;bougeoirs;cages à oiseaux;Cordages non métalliques;échelles de corde;hamacs;cordes, ficelles, en fibre textile naturelle ou artificielle ou en matière plastique;filets de pêche;filets;bâches;tentes y compris les tentes de camping;voiles pour bateaux;sacs pour l'emballage, transport et emmagasinage de marchandise;matières de rembourrage telles que crin, capoc, plumes ou algues de mer;matières textiles fibreuses brutes;Tissus et toiles en général y compris d'ameublement;tapis de table ou de billard;couvertures de lit, de table ou de voyage;linge de bain, de lit, de maison ou de table;housses;sacs en matières textiles;Vêtements en général;vêtements et sous-vêtements pour femmes, hommes et enfants;pantalons, culottes, jupes, robes, gilets, costumes, blousons, cabans, manteaux, imperméables, pulls, chemisiers, chemises, chemisettes, tuniques, combinaisons, justaucorps, kimonos, shorts, sweat-shirts, tee-shirts, collants, jupons, slips, soutien-gorges, chaussettes, gants, habillements de bain, maillots de bain, peignoirs, blouses, tabliers, vêtements de nuit;chemises de nuit;pyjamas;chaussures, bottes, souliers, pantoufles;chaussons, escarpins, trotteurs, ballerines, demi-bottes, bottines, mocassins;chaussures de sport en général et notamment de tennis, gymnastique, jogging ou basket;sandales;sabots;écharpes, chapeaux, bonnets, châles;Dentelles;broderies;rubans;lacets;bandeaux;boutons, boutons à pression, crochets, oeillets, agrafes, attaches pour l'habillement;épingles et aiguilles;articles de mercerie;fleurs et guirlandes artificielles;Jeux et jouets en général;puzzles, jeux de construction, jeux de société, jeux de plage, dés, maquettes notamment de bateaux ou voiliers, jeux d'assemblage et de création , jouets musicaux, jouets éducatifs, malles et coffrets de jeux, jeux de parcours ou d'observation et de tactique;quilles, échiquiers, damiers, boules, poupons et poupées, peluches, maisons de poupée;sujets, personnages et animaux miniatures, robots;balles;ballons;panoplies de déguisement;jeux électroniques;jeux vidéo;appareils de divertissement et d'éducation notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);skis et leurs accessoires;appareils de musculation; engins, instruments, ustensiles et appareils pour

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.