Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE ET CHARLOTTE
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2, Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982

Numéro de dépôt :
1478142
Date de dépôt :
06/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1997

Présentation de la marque MARIE ET CHARLOTTE

Déposée le 6 juillet 1987 par SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARIE ET CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2, Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982, domicilié(e) 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque MARIE ET CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE ET CHARLOTTE est expirée depuis le 6 juillet 1997.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 a également déposé les autres marques suivantes : KAZCADO , FRUITS DE LA PASSION , OSCAR ET DAPHNEE , STROPHES , ORTO-FRANCE 92 , MARDI CINEMA , AUTREMENT DIT , LA PLANETE DES ANIMAUX , COUP DE CHAPEAU , SAMEDI PASSION


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2, Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 - 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Phonogrammes et vidéogrammes, disques, vidéodisques, vidéocassettes, bandes et cassettes sonores.Jeux et jouets en général, poupées et peluches.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;produits de l'imprimerie;journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;pochettes de disque, vidéodisque et vidéocassette;photographies;articles de papeterie, matière adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications;services de télescription, transmission de messages, télégrammes;diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens;services télématiques et téléinformatiques;services rendus par un centre serveur télématique;communications par codes d'accès pour terminaux vidéotex notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci;Education;institution d'enseignement;éditions, prêts et abonnements de livres, revues, journaux, oeuvres musicales et audiovisuelles, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, productions et projection de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;studios de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.