Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILM A2
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1758632
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2000

Présentation de la marque FILM A2

Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FILM A2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 domicilié(e) 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque FILM A2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILM A2 est expirée depuis le 3 août 2000.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 a également déposé les autres marques suivantes : KAZCADO , FRUITS DE LA PASSION , OSCAR ET DAPHNEE , STROPHES , ORTO-FRANCE 92 , MARDI CINEMA , AUTREMENT DIT , LA PLANETE DES ANIMAUX , COUP DE CHAPEAU , SAMEDI PASSION


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 (Société Anonyme) - 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08 - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Education et divertissement : éducation ; institution d'enseignement ; édition de livres, revues, abonnements de journaux et magazines, prêts de livres. Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.