Marque enregistrée - Marque en non vigueur

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SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1642314
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2001
2 de SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2

Présentation de la marque 2

Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 domicilié(e) 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET LAPOUX - France.

La marque 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 est expirée depuis le 4 février 2001.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 a également déposé les autres marques suivantes : KAZCADO , FRUITS DE LA PASSION , OSCAR ET DAPHNEE , STROPHES , ORTO-FRANCE 92 , MARDI CINEMA , AUTREMENT DIT , LA PLANETE DES ANIMAUX , COUP DE CHAPEAU , SAMEDI PASSION


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION EN COULEUR ANTENNE 2 (Société Anonyme) - 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08 - France


MARTINET LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Vêtements, chaussures, chapellerie.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.