Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS ROYAL
Société Nationale de Télévision en Couleurs Antenne 2 (société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1759079
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque PALAIS ROYAL

Déposée le 29 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Télévision en Couleurs Antenne 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Télévision en Couleurs Antenne 2 domicilié(e) 22 avenue Montaigne, 75387 Paris Cedex 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nationale de Télévision en Couleurs Antenne 2 (société Anonyme) - France.

La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL est expirée depuis le 29 mars 2001.

Société Nationale de Télévision en Couleurs Antenne 2 a également déposé les autres marques suivantes : ANTENNE 2 , PLATINE 45 , SATELLIMAGES , GYM-TONIC , EVA 2 , SI J'AI BONNE MEMOIRE , VIDEOMATON , IMAGE, IMAGINE


Société Nationale de Télévision en Couleurs Antenne 2 (société Anonyme) - 22 avenue Montaigne, 75387 Paris Cedex 08 - France


Société Nationale de Télévision en Couleurs Antenne 2 (société Anonyme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Papier ; carton ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papier, carton et sachets (en papier ou en matières plastique) d'emballage ; papier à lettre ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Agence de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications ; services de télescription, transmission de messages, télégrammes ; communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Institution d'enseignement ; éditions et prêts d'oeuvres musicales ; spectacles ; projection de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, de décors de théâtre ; studios de cinéma ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.