Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NOUVELLE LUNE DE MIEL
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION ANTENNE 2

Numéro de dépôt :
92425497
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque LA NOUVELLE LUNE DE MIEL

Déposée le 3 juillet 1992 par la société SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION ANTENNE 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NOUVELLE LUNE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION ANTENNE 2 domicilié(e) 22 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 300 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque LA NOUVELLE LUNE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOUVELLE LUNE DE MIEL est expirée depuis le 3 juillet 2002.

SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION ANTENNE 2 a également déposé les autres marques suivantes : LES CINQ DERNIERES MINUTES , PSY - SHOW , LA MACHINE A CHANTER , INTERDIT AUX HOMMES , SPARADRA , FROU-FROU , LA NOUVELLE LUNE DE MIEL , CA SUFFIT , LES DOSSIERS DE L'ECRAN , L'ECOLE DES FANS


SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION ANTENNE 2 - 22 avenue Montaigne, 75008 PARIS - France - SIREN 326300167


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Chaînes, colliers, épingles de parure, boucles d'oreille, montres, médailles, médaillons, insignes: en métaux précieux, bagues, boucles en métaux précieux, bracelets, breloques, broches.Vêtements, sous-vêtements; chaussures; chapellerie; maillots.Boutons, boutons-pressions, broches, insignes non en métaux précieux, badges ornementaux, articles décoratifs pour la chevelure

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.