Société Nationale de Télévision ANTENNE 2, créée par la Loi no 82.652 du 29 Juillet 1982, 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08.
Numéro de dépôt :
1285160
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1994
Présentation de la marque NUMERO 10
Déposée le 27 septembre 1984 par Société Nationale de Télévision ANTENNE 2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUMERO 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société Nationale de Télévision ANTENNE 2, créée par la Loi no 82.652 du 29 Juillet 1982, 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.
La marque NUMERO 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nationale de Télévision ANTENNE 2, créée par la Loi no 82.652 du 29 Juillet 1982, 22, avenue Montaigne, 75387 PARIS CEDEX 08. - France
MARTINET & LAPOUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, revues, journaux et périodiques, livres, articles de papeterie;photographies.Vêtements en général;vêtements de sport et de jeux;tee-shirts;chaussures;bottes, souliers, pantoufles;chaussures de sport et de jeux.Education;institutions d'enseignement;édition de livres, revues, journaux et périodiques;abonnements de journaux;prêts de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NUMERO 10"