Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCHESTRE NATIONAL DE FRANCE
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1556607
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019

Présentation de la marque ORCHESTRE NATIONAL DE FRANCE

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCHESTRE NATIONAL DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 094 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RADIO FRANCE, Madame Frédérique RIETY, Direction Juridique domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCHESTRE NATIONAL DE FRANCE est expirée depuis le 23 octobre 2019.

Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L AVOCAT DU DIABLE , VOUS AVEZ SOURI , FREQUENCE NORD , LE JEU DE L'ESCARGOT , RS RESEAU SPORT , ROUTE DE NUIT , LA JOIE DE VIVRE , IL ETAIT UNE FOIS LA T.S.F. , DESSINE MOI UNE CHANSON , RADIO BLEUE


Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société Anonyme - 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS - France - SIREN 326094741


RADIO FRANCE, Madame Frédérique RIETY, Direction Juridique - 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157427 - Publication au BOPI 1999-11-19

Inscription le 24 décembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°292358 - Publication au BOPI 1999-12-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 6 janvier 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°293001 - Publication au BOPI 2000-01-06

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423103 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Publicité et affaires: publicité, affichage, distribution d'articles publicitaires, messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique.Conseils, informations et renseignements d'affaires.Communications: agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques, transmission de messages, informations données par correspondance y compris par téléscripteur ou informatique.Education et Divertissement: Education: Edition de livres, revues, disques, cassettes, productions éducatives et culturelles en radio et télévision, enseignement par correspondance y compris par informatique. Divertissements: spectacles, productions de radio et de télévision divertissantes, production de disques, de cassettes et de vidéogrammes, édition de livres et de revues, divertissements par informatique

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.