Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIFRANCE
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE (Société Nationale loi no 74-696 du 7 aout 1974)

Numéro de dépôt :
1597000
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000

Présentation de la marque MUSIFRANCE

Déposée le 13 juin 1990 par Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSIFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE (Société Nationale loi no 74-696 du 7 aout 1974), domicilié(e) 116 avenue du Président Kennedy, 75786 Paris Cédex 16 - France.

La marque MUSIFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIFRANCE est expirée depuis le 13 juin 2000.

Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L AVOCAT DU DIABLE , VOUS AVEZ SOURI , FREQUENCE NORD , LE JEU DE L'ESCARGOT , RS RESEAU SPORT , ROUTE DE NUIT , LA JOIE DE VIVRE , IL ETAIT UNE FOIS LA T.S.F. , DESSINE MOI UNE CHANSON , RADIO BLEUE


Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE (Société Nationale loi no 74-696 du 7 aout 1974) - 116 avenue du Président Kennedy, 75786 Paris Cédex 16 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Disques, cassettes et autres phonogrammes du commerce. Vidéo-disques, vidéo-cassettes et autres vidéogrammes du commerce