Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'INSTANT M
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4281585
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2026
L\'INSTANT M de Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE

Présentation de la marque L'INSTANT M

Déposée le 21 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'INSTANT M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 094 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RADIO FRANCE, Madame Frédérique RIETY, Direction Juridique domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque L'INSTANT M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT M arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.

Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L AVOCAT DU DIABLE , VOUS AVEZ SOURI , FREQUENCE NORD , LE JEU DE L'ESCARGOT , RS RESEAU SPORT , ROUTE DE NUIT , LA JOIE DE VIVRE , IL ETAIT UNE FOIS LA T.S.F. , DESSINE MOI UNE CHANSON , RADIO BLEUE


Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE, Société Anonyme - 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 326094471


RADIO FRANCE, Madame Frédérique RIETY, Direction Juridique - 116, avenue du Président Kennedy - 75220 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Produits de l'imprimerie, affiches, papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie) matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à l'exception des appareils) caractère d'imprimerie ; clichés.

Publicité, publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons, diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile. Exploitation d'une base de données de nature commerciale, publicitaire ; services de mercatique ; publipostages.

Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; services de communications par moyens électroniques, numériques ; transmission d'informations de données, de programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ; services de communication par ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome : transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par centres serveurs ; services de transmissions d'informations par voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse et d'informations (nouvelles).

Divertissement, organisation, production et représentation de spectacles, production d'émissions ou programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou interactifs), activités culturelles (conférences, colloques, activités pédagogiques), production artistique (enregistrement) de disques, de cassettes et/ou de vidéogrammes, de toutes oeuvres multimédia, enregistrement de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement), édition de livres et de revues, divertissements par informatique. Exploitation de bases de données sur les sites Web à savoir exploitation de bases de données contenant des programmes de divertissement et/ou d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne à savoir exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives ; élaboration de programmes de divertissement pour Web. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à but de publicité ou à caractère éducatif ou culturel.

Elaboration (conception) de chartes graphiques et éditoriales de sites Web ; création de sites Web.