Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FM FREQUENCE MOMES
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE

Numéro de dépôt :
1284013
Date de dépôt :
14/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque FM FREQUENCE MOMES

Déposée le 14 septembre 1984 par la société Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FM FREQUENCE MOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy, 75786 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2030061) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 094 471 .

La marque FM FREQUENCE MOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FM FREQUENCE MOMES est expirée depuis le 14 septembre 2004.

Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L AVOCAT DU DIABLE , VOUS AVEZ SOURI , FREQUENCE NORD , LE JEU DE L'ESCARGOT , RS RESEAU SPORT , ROUTE DE NUIT , LA JOIE DE VIVRE , IL ETAIT UNE FOIS LA T.S.F. , DESSINE MOI UNE CHANSON , RADIO BLEUE


Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE - 116, avenue du Président Kennedy, 75786 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2030061) - France - SIREN 326094471


Renouvellement avec limitation le 23 février 1994 n°2030061 - Publication au BOPI 1994-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.