Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DIMANCHE SOIR POLITIQUE DSP FRANCE INTER LE MONDE ITELE
Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3602767
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIMANCHE SOIR POLITIQUE DSP FRANCE INTER LE MONDE ITELE de Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE

Présentation de la marque DIMANCHE SOIR POLITIQUE DSP FRANCE INTER LE MONDE ITELE

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIMANCHE SOIR POLITIQUE DSP FRANCE INTER LE MONDE ITELE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy,75220 PARIS CEDEX 16 - 75220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 094 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique RIETY RADIO FRANCE Direction Juridique domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy,75220 PARIS CEDEX 16 - 75220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L AVOCAT DU DIABLE , VOUS AVEZ SOURI , FREQUENCE NORD , LE JEU DE L'ESCARGOT , RS RESEAU SPORT , ROUTE DE NUIT , LA JOIE DE VIVRE , IL ETAIT UNE FOIS LA T.S.F. , DESSINE MOI UNE CHANSON , RADIO BLEUE


Société Nationale de Radiodiffusion RADIO FRANCE Société Anonyme - 116, avenue du Président Kennedy,75220 PARIS CEDEX 16 - 75220 - France - SIREN 326094471


Madame Frédérique RIETY RADIO FRANCE Direction Juridique - 116, avenue du Président Kennedy,75220 PARIS CEDEX 16 - 75220 - France


Inscription le 2 avril 2009 - retrait total n°494744 - Publication au BOPI 2009-04-02

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Appareils et instruments photographiques, cinématographique et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton (distributeurs automatiques), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, disques acoustiques ou numériques ; téléphones portables.

Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matière adhésives (pour la papeterie) matériel d'instruction ou d'enseignements ; (à l'exception des appareils) caractère d'imprimerie ; clichés.

Publicité, administration et gestion commerciales : publicités affichage, distribution d'objets promotionnels à but publicitaire, à savoir tracts, imprimés, prospectus et échantillons, diffusion de messages publicitaires par radio, télévision, cinéma, informatique, presse, correspondance et téléphonie mobile. Conseil, informations et renseignements d'affaires. Exploitation d'une base de données de nature commerciale, publicitaire.

Services de mercatique ; télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; services de communications par moyens électroniques, numériques ; transmission d'informations de données, de programmes par réseau Internet ou Intranet ; messagerie téléphonique ; publipostages ; services de communication par ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques ou analogiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques et transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de données en ligne et en mode autonome : transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; transmission d'informations par centres serveurs ; services de transmissions d'informations par voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou nom de domaine ; agences de presse et d'informations (nouvelles).

Divertissement, organisation, production et représentation de spectacles, production d'émissions ou programmes de radio et/ou de télévision (divertissants et/ou interactifs), production artistique (enregistrement) de disques, de cassettes et/ou de vidéogrammes, de toutes œuvres multimédia, enregistrement de disques, de cassettes (service de studio d'enregistrement), édition de livres et de revues, divertissements par informatique. Exploitation de bases de données sur les sites Web à savoir exploitation de bases de données contenant des programmes de divertissement et/ou d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne à savoir exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à but de publicité ou à caractère éducatif ou culturel.

Elaboration (conception) de chartes graphiques et éditoriales de sites Web et notamment élaboration de programmes de divertissement pour Web.