Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.I.T.V.
SOCIETE NATIONALE DE RADIO-TELEVISION FRANCAISE D'OUTRE-MER, dite R.F.O., 5, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1294231
Date de dépôt :
07/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1994

Présentation de la marque A.I.T.V.

Déposée le 7 mai 1984 par SOCIETE NATIONALE DE RADIO-TELEVISION FRANCAISE D'OUTRE-MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.I.T.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DE RADIO-TELEVISION FRANCAISE D'OUTRE-MER, dite R.F.O., 5, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Béatrice MASSON-LECOMTE. - France.

La marque A.I.T.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.I.T.V. est expirée depuis le 7 mai 1994.

SOCIETE NATIONALE DE RADIO-TELEVISION FRANCAISE D'OUTRE-MER a également déposé les autres marques suivantes : AITV , MILLE SOLEILS DES VIOLONS DU MONDE , MANIKOUKOU , Regards Africains , Sons Mêlés , ARBORESCENCES , Ecrans Africains , KROMATIK , Réunion, l'Ile Multiple , Télé Calédonie


SOCIETE NATIONALE DE RADIO-TELEVISION FRANCAISE D'OUTRE-MER, dite R.F.O., 5, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS. - France


Madame Béatrice MASSON-LECOMTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Action internationale de télévision.