Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE CAMARGUE Arles Manade de la Réserve de Camargue
Société Nationale de Protection de la Nature Réserve Nationale de Camargue

Numéro de dépôt :
1759576
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2000
RESERVE DE CAMARGUE Arles Manade de la Réserve de Camargue de Société Nationale de Protection de la Nature Réserve Nationale de Camargue

Présentation de la marque RESERVE DE CAMARGUE Arles Manade de la Réserve de Camargue

Déposée le 7 août 1990 par Société Nationale de Protection de la Nature Réserve Nationale de Camargue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESERVE DE CAMARGUE Arles Manade de la Réserve de Camargue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nationale de Protection de la Nature Réserve Nationale de Camargue, domicilié(e) La Capelière, 13200 ARLES Camargue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nationale de Protection de la Nature Réserve Nationale de Camargue - France.

La marque RESERVE DE CAMARGUE Arles Manade de la Réserve de Camargue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE CAMARGUE Arles Manade de la Réserve de Camargue est expirée depuis le 7 août 2000.


Société Nationale de Protection de la Nature Réserve Nationale de Camargue - La Capelière, 13200 ARLES Camargue - France


Société Nationale de Protection de la Nature Réserve Nationale de Camargue - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Chevaux de selle.