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Marques déposées par Société Nationale de Programme
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HISTOIRES EN QUESTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOIRES EN QUESTIONS
Société Nationale de Programme, FRANCE REGIONS FR3, créée par la loi no 74-696 du 7 août 1974, 5, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1191860
Date de dépôt :
16/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
HISTOIRES EN QUESTIONS de Société Nationale de Programme

Présentation de la marque HISTOIRES EN QUESTIONS

Déposée le 16 novembre 1981 par Société Nationale de Programme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HISTOIRES EN QUESTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nationale de Programme, FRANCE REGIONS FR3, créée par la loi no 74-696 du 7 août 1974, 5, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARTINET. - France.

La marque HISTOIRES EN QUESTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque HISTOIRES EN QUESTIONS est expirée depuis le 16 novembre 1991.

Société Nationale de Programme a également déposé les autres marques suivantes : SPORTISSIMO


Société Nationale de Programme, FRANCE REGIONS FR3, créée par la loi no 74-696 du 7 août 1974, 5, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS. - France


Cabinet MARTINET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Education et divertissement : Edition de livres, revues, abonnements de journaux, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films.